Romance Royale
Présentation de la marque Romance Royale
Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par monsieur NICOLAS SEFFUSATTI et monsieur Matthieu ROLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Romance Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Romance Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romance Royale arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.
NICOLAS SEFFUSATTI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22